Marcel Charmant

De: Charmant (Marcel)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
JORFTEXT000022965387(source JORF)
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: CHARMANT (Marcel)
président du conseil général de la Nièvre
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH0930386A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Charmant (Marcel)
Objet:
président du conseil général de la Nièvre, ainsi que
Remplace:M. Mercier (Michel)
Groupe:
Conseil général de la Nièvre
president
MTSA0930411A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Charmant (Marcel)
ancien sénateur, ancien député de la Nièvre ; 34 ans de fonctions électives, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002